Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCHIORI Lino

Numéro de dépôt :
1731948
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1999
Marque figurative de MARCHIORI Lino

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 1989 par MARCHIORI Lino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHIORI Lino, domicilié(e) de nationalité franÇaise, 76, rue du Père Corentin, 75014 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731948.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 1999.

MARCHIORI Lino a également déposé les autres marques suivantes : 0 , A ABAISSER LE RISQUE, RIEN D'IMPOSSIBLE , A ADROIT PROFESSIONNEL, RIEN D'IMPOSSIBLE , ZÉRO , A BON ESCIENT


MARCHIORI Lino - de nationalité franÇaise, 76, rue du Père Corentin, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 28 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160350 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 14 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159488 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 19 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157510 - Publication au BOPI 1993-04-19

Aide à la direction des affaires.Consultations pour direction des affaires.Expertises en affaires.Renseignements d'affaires.Affichage.Location de panneaux d'affichage.Agences d'import-export.Agences d'informations commerciales.Agences de publicité.Diffusion d'annonces publicitaires.Location de machines et d'appareils de bureau.Bureaux de placement.Agences d'informations commerciales.Transcription de communications.ComptabilitConseils en propriété industrielle.Consultations pour les questions de personnel.Courrier publicitaire.Service de dactylographie.Décoration de vitrines.Démonstration de produits.Diffusion, distribution, d'échantillons.Diffusion d'annonces publicitaires.Diffusion de matériel publicitaire;tracts, prospectus, imprimés, échantillons.Mise à jour de documentation publicitaire.Reproduction de documents.Vente aux enchères.Engagement de personne.Etude de marché.Reproduction par héliographie.Investigations pour affaires.Tenue de livres.Location de matériel publicitaire.Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.Recherche de marché.Publication de textes publicitaires.Publicité.Publicité radiophonique.Publicité télévisée.Relations publiques.Relations publiques.Information statistique.Vérification de comptes.Actuariat.Affacturage.Affaires bancaires.Affaires financières.Affaires monétaires.Agences d'assurances.Agences de crédit.Agences de logement;propriétés immobilières.Agences de recouvrement de créances.Agences en douane.Agences immobilières.Analyse financière.Location d'appartements.Assurances.Crédit, bail.Etablissements de baux.Evaluation;estimation de biens immobiliers.Gérance de biens immobiliers.Caisses de prévoyance.Constitution de capitaux.Investissement de capitaux.Cautions;garanties.Opérations de change.Emission de chèques de voyage.Dépôt en coffre-forts.Collectes.Opérations de compensation;change.Courtage.Crédit.Dépôt de titres.Dépôt de valeurs.Epargne.Estimations financières.Estimations fiscales.Estimations immobilières.Expertises fiscales.Services fiduciaires.Services de financement.Constitution de fonds.Placement de fonds.Gérance de fortunes.Prêt sur gage.Gérances d'immeubles.Prêt sur nantissement.Caisses de prévoyance.Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air.Destruction des animaux nuisibles.Installation et réparation d'ascenseurs.Asphaltage.Assistance en cas de pannes de véhicules;réparation.Entretien et réparation d'automobiles.Lavages d'automobiles.Entretien et réparation d'avions.Nettoyage de bâtiments.Blanchissage du linge.Blanchisserie.Nettoyage et réparation de boilers.Location de bouldozeurs.Entretien et réparation de brûleurs.Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.Réparation de capitonnages.Entretien et réparation de chambres fortes.Location de machines de chantier.Nettoyage et réparation de chaudières.Chaudronnerie.Installation et réparation de chauffage.Réparation de chaussures.Ramonage de chaminées.Réparation et entretien de projecteurs de cinéma.Entretien et réparation de coffres-forts.Collage de papiers peints.Travaux d'ingénieurs en construction.Construction.Construction navale.Démolition de constructions.Travaux de cordonnerie.Réparation de costumes.Coulage des métaux.Entretien, nettoyage et réparation du cuir.Equipement de cuisines.Démolition de constructions.Dératisation.Désinfection.Destructions de mauvaises herbes.Travaux d'ébénisterie.Montage d'échafaudages.Nettoyage d'édifices.Installation et réparation d'appareils.Peinture ou réparation d'enseignes.Installation et réparation d'entrepôts.Services d'étanchéité;construction.Foulage d'étoffes.Location d'excavateurs.Netoyage de fenêtres.Installation et réparation de fourneaux.Entretien et réparation des fourrures.Graissage de véhicules.Nettoyage d'habits.Horlogerie;entretien et réparation.Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie.Installation et réparation de dispositifs d'irrigation.Services d'isolation;construction.Lavage de véhicules.Lessivage.Repassage du linge.Location de machines à nettoyer.Location de machines de chantier.Installation, entretien et réparation de machines.MaÇonnerie.Rembourrage de meubles.Entretien de mobilier.Restauration de mobilier.Construction de môles.Montage d'échafaudages.Construction navale.Nettoyage de véhicules.Nettoyage de voitures.Installation et entretien d'oléoducs.Réparation de parapluies.Réparation de parasols.Travaux de peinture.Réparation d'appareils photographiques.Travaux de plâtrerie.Travaux de plomberie.Rechapage de pneus.Vulcanisation de pneus.Polissage de véhicules.Réparation de pompes.PonÇage.Pressage à vapeur de vêtements.Réparation et entretien de projecteurs de cinéma.Raccommodage.Installation et réparation d'appareils de réfrigération.Rétamage.Retouche de vêtements.Rivetage.Traitement contre la rouille.Traitement préventif contre la rouille pour véhicules.Stations service.Stations-service.Travaux de tapissiers.Installation et réparation de téléphones.Entretien de véhicules.Travaux de vernissage.Nettoyage de vêtements.Nouvelles agences d'informations.Agence de presse.Communications radiophoniques.Communications télégraphiques.Communications téléphoniques.Distribution du courrier.Expédition de dépêches.Transmission de dépêches.Diffusion de programmes de télévision.Emissions radiophoniques.Emission télévisées.Transmission de messages.Diffusion de programmes radiophoniques.Radiodiffusion.Transmission de télégrammes.Services télégraphiques.Services téléphoniques.Services télex.Transmission de dépêches.Transmission de messages.Transmission de télégrammes.Accompagnement de voyageurs.Adduction d'eau.Transports aériens.Transports aéronautiques.Affrètement.Agences de tourisme;à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions.Agences de voyage.Transport en ambulance.Services d'autobus.Transport en automobile.Services de bâteaux de plaisance.Services de brise-glace.Camionnage.Transport en chaland.Transport en chemin de fer.Location de chevaux.Livraison de colis.Conditionnement de produits.Courtage maritime.Organisation de croisières.Débarquement.Déchargement.Déménagement.Dépôt de marchandises.Distribution de colis.Emballage de produits.Emmagasinage.Entreposage.Location d'entrepôts.Organisation d'excursions.Services d'expédition.Transports fluviaux.Transport de marchandises fret.Location de garages.Gardiennage;services des gardiens.Livraison de marchandises.Location d'entrepôts.Location de chevaux.Location de places de stationnement.Location de réfrigérateurs.; Location de véhicules.Transports maritimes.Transport de meubles.Services de navigation.Transport en navire transbordeur.Renflouage de navires.Sauvetage de navires.Transport par oléoducs.Organisation de voyages.Services de parcs de stationnement.Transport de passagers.Pilotage.Transport par pipelines.Services de plongeurs;scaphandriers.Portage.Remorquage.Stockage.Services de taxis.Visites touristiques.Services de trams.Services de transit.Transport de valeurs.Transport et décharge d'ordures.Transports fluviaux.Transport de valeurs.Visistes touristiques.Abattage et débitage du bois.Abrasion.Aimantation.Purification de l'air.Argenture;argentage.Travaux sur bois.Broderie.Travaux sur céramique.Chromage.Traitement des films cinématographiques.Conservation des aliments et des boissons.Couture.Travail du cuir.Découpage d'étoffes.Impression de dessins.Développement de pellicules photographiques.Dorure.Traitement de l'eau.Etamage.Rétrécissement d'étoffes.Teinture d'étoffes.FaÇonnage des fourrures.Travaux de forge.Travail des fourrures.Galvanisation.Gravure.Imperméabilisation de tissus.Traitement de la laine.Magnétisation.Placage des métaux.Traitement des métaux.Traitement du papier.Travaux de peausserie.Rabotage.Recyclage d'ordures et de déchets.Reliure.Sciage.Travaux de sellerie.Soudure.Soufflage;verrerie.Services de tailleurs.Services de tannerie.Taxidermie.Services de teinturerie.Teinture de tissus.Traitement de tissus.Traitement de films cinématographiques.Abonnement à des journaux.Académies.Agences de modèles pour artistes.Dressage d'animaux.Services d'artistes de spectacles.Parcs d'attractions.Studios de cinéma.Location d'appareils et accessoires cinématographiques.Location de films cinématographiques.Enseignement par correspondance.Cours par correspondance.Culture physique.Location de décors de spectacles.Distribution de journaux.Divertissement.Divertissement radiophonique.Divertissement télévisé.Edition de textes.Education.Location d'enregistrements sonores.Enseignement.Exploitation d'installations sportives.Production de films.Enseignement de la gymnastique.Services d'impresarios.Instruction.Jardins d'attractions.Prêt de livres.Publication de livres.Location de postes de radio et de télévision.Services de loisirs.Montage de programmes radiophoniques et de télévision.Services d'orchestres.Organisation de concours;éducation ou divertissement.Représentations théâtrales.Spectacles.Accompagnement;escorte.Accompagnement en société;personnes de compagnie.Administration de maisons et de biens.Agences de détectives.Agences de logement;hôtels, pensions.Agences de surveillance nocturne.Agences matrimoniales.Agence pour amitiés.Location de matériel pour exploitations agricoles.Elevage d'animaux.Architecture.Arpentage.Art dentaire.Art vétérinaire.Assistance légale;tutelles.Bains publics.Salons de beauté.Exploitation de brevets.Service de brocante.Bureaux de rédaction.Cafés-restaurants.Cafétérias.Cantines.Location de chambres.Chiropractie;chiropraxie.Salons de coiffure.Déblayage de combles.Confection de couronnes.Services de conseils en construction.Etablissement de plans pour la construction.Consultation en matière de sécurité.Consultations professionnelles;sans rapport avec la conduite des affaires.Services de contentieux.Contrôle de puits de pétrole.Maison de convalescence.Services d'échange de correspondance.Location de costumes.Crémation.Décoration intérieure.Dessin industriel.Services de dessinateurs pour emballages.Destructions d'ordures.Direction d'hôtels.Enquêtes sur personnes portées disparues.Location de distributeurs.Gérance de droits d'auteur.Location d'appareils électriques.Enterrement.Epandage aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.Essai de matériaux.Etude de projets;sans rapport avec la conduite des affaires.Expertises;travaux d'ingénieurs.Expertises de gisements pétrolières.Expertises géologiques.Organisation d'expositions.Forage de puits.Génie;travaux d'ingénieurs.Prospection géologique.Horticulture.Services hôteliers.Réservation d'hôtels.Impression en offset.Impression lothographique.Imprimerie.Information sur la mode.Services d'informations météorologiques.Intendance de maisons et de biens.Jardinage.Services de jardiniers paysagistes.Recherches judiciaires.Restaurants libre-service.Location d'ordinateurs.Location d'uniformes.Location de machine à tricoter.Maisons de repos.Maisons de vacances.Massage.Services médicaux.Services d'opticiens.Programmation pour ordinateurs.Orientation professionnelle.Ouverture de serrures.Pensionnats.Pensions.Réservation de pensions.Services de pépiniéristes.Sélection du personnel par procédés psychotechniques.Photographie.Reportages photographique, physiothérapie.Services relatifs à la physique.Pouponnières.Recherches en bactériologie, en chimie, en cosmétologie, en généalogie, en mécanique, en géologique.Recherches légales.Recherches techniques.Restaurants à service rapide et permanent;snack-bars.Restauration;repas.Services de santé.Services de traduction.Additifs chimiques pour carburants.Additifs détergents pour l'essence.Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie.Colles pour affiches.Agglutinants pour le béton.Préparations chimiques pour repousser les agresseurs.Engrais pour l'agriculture.Produits chimiques pour l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides.Alcool.Alcool éthylique.Fertilisants pour algues.Produits chimiques pour la conservation des aliments.Produits chimiques destinés à faciliter l'alliage des métaux.Colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage.Amidon à usage industriel.Produits chimiques pour analyses en laboratoire.Antigels.Anti-incrustants.Produits pour attendrir la viande à usage industriel.Engrais azotés.Bains de fixage (photographie).Bains de galvanisation.Bains de virage pour la photographie.Adhésifs pour les bandages chirurgicaux.Agglutinants pour le béton.Produits chimiques pour l'aération du béton.Produits pour la conservation du béton, à l'exception des peintures et des huiles.Produits de blanchiment (décolorants).Produits pour la conservation des briques, à l'exception des peintures et des huiles.Produits pour éviter la buée.Carbone.Additifs chimiques pour carburants.Catalyseurs.Caustiques à usage industriel.Cellulose.Dérivés chimiques de la cellulose.Esters de cellulose, à usage industriel.GlaÇures pour la céramique.Céramique, Matériaux en particules pour filtres.Résidus du traitement des grains de céréales, à usage industriel.; Mastics pour chaussures.Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées.Compositions chimiques résistant aux acides.Eléments chimiques fissiles.Produits chimiques à usage scientifique.Produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux.Produits chimiques pour analyses en laboratoire.Produits chimiques pour l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides.Produits chimiques pour l'industrie.Réactifs chimiques.Chlorates.Chlore.Chlorhydrates.Acide chlorhydrique.Préparation pour l'imperméabilisation du ciment, à l'exception des peintures.Produits pour la conservation du ciment, à l'exception des peintures et des huiles.Ciments pour la réparation des objets cassés.Films cinématographiques.Apprêts pour colles.Colles pour affiches.Colles pour l'industrie.Colles pour la réparation des objets cassés.Colles pour papiers peints.Confits (mégisserie).Produits pour la conservation de la bière.Produits pour la conservation de la maÇonnerie, à l'exception des peintures et des huiles.Produits pour la conservation des aliments.Produits pour la conservation des briques, à l'exception des peintures et des huiles, produits pour la conservation des fleurs.Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques.Produits pour la conservation des tuiles, à l'exception des peintures et des huiles.Produits pour la conservation du ciment, à l'exception des peintures et des huiles.Colles pour le cuir.Mastics pour le cuir.Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir.Produits chimiques pour l'imprégnation du cuir.Produits chimiques pour rafraîchir le cuir.Terre pour la culture.Produits chimiques pour le décalaminage des moteurs.Produits pour décoller.Produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication.Produits pour empêcher le démaillage des bas.Produits pour faciliter le démoulage.Matières à dépolir.Déshydratants à usage industriel.Désincrustants.Détersifs, détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication. Additifs, détergents pour l'essenc

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.